Modification n°2 du PLU de La Léchère (commune déléguée)
- MODIFICATION
- ENQUETE PUBLIQUE
Délibération
Délibération du 16/02 APPROUVANT LA MODIFICATION DU PLU (6 communes)
Notice
PLU de la commune déléguée de La Léchère Modification n°2 - Notice
Avis d'enquête publique
Enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de La Léchère ouverte du lundi 4 décembre 2023 à 9h00 au jeudi 4 janvier 2024 à 12h00.
Arrêté 2023-200
Arrêté prescrivant l’enquête publique en téléchargement
Dossier
Enqûete publique - Dossier
Notice
Enquête publique - Notice
Pièces administratives
Enquête publique - pièces administratives
Enquête publique - Pièces administratives au titre article R 123-8
Enquête publique - Pièces administratives au titre article R 123-8
Contributions
Contributions 1 à 4
Rapport Enquête publique PLU La Léchère Février 2024 – Titre Premier
Rapport Enquête publique PLU La Léchère Février 2024 – Titre Premier
Conclusions Enquête publique PLU La Léchère Février 2024 – Titre Deuxième
Conclusions Enquête publique PLU La Léchère Février 2024 – Titre Deuxième
Contributions à l’enquête publique
